Conditions générales d'utilisation

Créez et publiez vos objets et de données pour le BIM

En utilisant la plateforme BIM&CO,
l'utilisateur s'engage à respecter les conditions suivantes :

Introduction

Bienvenue sur la plateforme BIM&CO éditée par la société BIM&CO SAS, Parc Eco-Normandie, 76430 Saint Romain de Colbosc, inscrite au registre du commerce du Havre sous le SIRET 81000094300011.

BIM&CO est une plateforme collaborative dédiée au contenu pour le marché de la maquette numérique pour les architectes, ingénieurs, concepteurs, dessinateurs, techniciens, économistes, acheteurs, maîtres d'ouvrage, écoles, centres de formation, et d'une manière générale pour tous les acteurs de tous les secteurs du monde de la maquette numérique (Le BIM).

En se connectant à la plateforme, l'Utilisateur accepte automatiquement et sans réserve les conditions générales d'utilisation ci-dessous.

La plateforme BIM&CO permet aux acteurs de la maquette numérique de publier et d'utiliser du contenu numérique. Ce contenu numérique peut être :

  • Des modèles géométriques 3D et 2D de différents logiciels
  • Des paramètres et des attributs
  • Des documentations générales
  • Des images
  • Des liens et informations diverses

Ce contenu numérique représente ou est associé à des objets du monde réel, qu'ils soient génériques ou conçus par un fabricant. Il peut être généré par des applications ou des configurateurs.
En outre le contenu peut être traité par des applications externes (App, plugin, driver, ...) ou via une interface de programmation ou WEB Services.
Le contenu disponible sur BIM&CO peut être proposé par l'ensemble de ces utilisateurs en particulier : des fabricants, des utilisateurs du site, des utilisateurs d'entreprises identifiées, des partenaires identifiés sous le nom de Content Partner ou Software Partner.

Pour pouvoir publier du contenu ou le mettre à jour, l'auteur du contenu doit être identifié par la plateforme. Les coordonnées de l'auteur d'un contenu sont donc connues et les utilisateurs du contenu peuvent dialoguer avec ces auteurs.

Les données de la plateforme peuvent être publiques et visibles par tous les utilisateurs ou privées et visibles uniquement par les personnes autorisées par l'administrateur de l'espace privé.
Les données postées sur la plateforme sont sous la responsabilité de ceux qui les mettent en ligne. Ils doivent s'assurer qu'ils disposent des droits pour le faire.
La plateforme BIM&CO est collaborative et a pour vocation de diffuser le plus largement possible du contenu de qualité et de faire progresser la conception et l'utilisation de ce contenu, en favorisant les échanges entre les membres de la communauté de la plateforme.

La responsabilité de la société BIM&CO est de promouvoir et d'animer la plateforme, de favoriser la diffusion des meilleures pratiques, de développer des solutions d'exploitation des données, et de faire respecter les droits des membres de la communauté de la plateforme.

Définitions

Les mots et leur définition ci-après sont utilisés dans le texte des conditions générales d'utilisation de la plateforme BIM&CO.
BIM&CO : représente la société BIM AND CO SAS.

La plateforme BIM&CO : l'ensemble des fonctionnalités et l'ensemble du contenu public présent dans la base de données publiés par l'ensemble des utilisateurs. Ci-après appelé : " la Plateforme ".

Propriété Intellectuelle : tous les droits liés à la propriété intellectuelle et les droits apparentés, notamment les droits d'auteur, des marques, des brevets, des dessins et modèles, des dénominations sociales et les noms de domaine.

Contenu : tout le contenu (modèles numériques, fichiers, données, commentaires, ...) publié sur la plateforme et stocké dans sa base de données.

Données : tout ou partie du Contenu selon le contexte.

Utilisateur : membre inscrit sur la plateforme qui publie ou utilise des données, qu'il provienne d'une entreprise, d'un partenaire, d'un fabricant ou qu'il agisse à titre personnel.

Objet BIM : au sens de la plateforme BIM&CO,  un objet BIM est l’ensemble des données et modèles nécessaires à la description d'un produit du monde réel, mis en ligne par un Utilisateur.

Auteur d'un objet BIM : il s'agit de l'utilisateur qui a mis en ligne du contenu, un objet BIM.

Fabricant : un Fabricant est une société qui conçoit et/ou fabrique des produits.

La communauté BIM&CO : représente tout, une partie des utilisateurs de la plateforme, ou l'un d'entre eux selon le contexte.

Mettre en ligne (Upload): télécharger des Données dans les serveurs de la plateforme BIM&CO .

Télécharger (Download)  : opération permettant de récupérer du contenu de la plateforme dans l'espace de travail de l'utilisateur.

Enrichir / Enrichissement : opération consistant à mettre en ligne du Contenu additionnel sur un objet BIM par un utilisateur qui n’est pas l’Auteur.

API WEB Services : interfaces de programmation permettant de traiter les données de la plateforme.

Base de données BIM&CO : toutes les Données de la plateforme sont placées dans une base de données stockée sur des serveurs dans le Cloud.

Données mises en ligne par la communauté

Généralités

Le Contenu disponible sur la plateforme est le résultat de l'ensemble des téléchargements réalisés par la communauté en utilisant indifféremment l'assistant de publication de contenu, les processus automatiques de publication en nombre à partir de fichiers gabarits ou encore les API et/ou WEB Services fournis par BIM&CO.

Le Contenu mis en ligne par un Utilisateur de la communauté est réalisé sous sa responsabilité exclusive. Ce dernier doit s'assurer qu'il a tous les droits requis pour mettre à disposition le contenu. Un utilisateur de la plateforme est identifié à l'aide de son login, lorsqu'il publie du contenu il est l'Auteur de ce contenu.

BIM&CO ne peut s'engager à vérifier que le Contenu présent sur la Plateforme n'enfreint aucun droit d'auteur ou aucune Propriété Intellectuelle. Si un utilisateur considère que ses droits sont enfreints il peut prendre contact directement avec l'Auteur et il peut prendre contact avec BIM&CO qui s'efforcera de régler le différend dans le respect de la loi et de l'esprit de la plateforme.

Le Contenu publié sur la plateforme reste la propriété de son Auteur qui confère aux utilisateurs les droits détaillés dans les présentes conditions générales. L'Auteur ne s'engage pas à publier son Contenu de manière exclusive sur la plateforme BIM&CO.

BIM&CO se réserve la possibilité de retirer de la Plateforme tout contenu quel qu'il soit, pour quelques raisons que ce soit sans préavis ou approbation préalable. L'Auteur du contenu qui fait l'objet de ce retrait ne peut prétendre à aucun dédommagement.

BIM&CO s'efforce de maintenir un Contenu avec un haut niveau de qualité pour que celui-ci soit directement exploitable par les utilisateurs. A cette fin, BIM&CO peut être amené à contrôler le Contenu ou mettre en place un process automatique permettant de vérifier le niveau de qualité du Contenu. Cependant BIM&CO ne réalise aucun contrôle systématique sur les données publiées ni sur leur adéquation avec les besoins des utilisateurs. BIM&CO propose des guides réalisés avec l'aide de la communauté BIM&CO pour diffuser les meilleures pratiques sur la méthodologie de réalisation de contenu pour l'usage de la maquette numérique. 

Les utilisateurs ont la possibilité de faire des commentaires ou des suggestions à l'Auteur de Contenu. Ils peuvent également proposer des améliorations ou des enrichissements. Ces différents éléments sont proposés dans le but unique de faire progresser l'Auteur et les membres de la communauté pour une meilleure conception et utilisation du Contenu. Il est donc expressément interdit d’utiliser ces possibilités pour des opérations de dénigrement qui pourraient nuire à l’image de l’Auteur ou nuire à l’image de la Plateforme.

Type de données

La plateforme BIM&CO considère trois types de contenu :

Générique certifié : Un objet générique est un objet qui représente un objet du monde réel et pour lequel on n'a pas encore décidé qui serait le fabricant. Dans le développement de la maquette numérique, il est fréquent qu'au début de la conception, l'auteur ne connait pas encore le fabricant qui sera choisi, on utilise alors un objet générique qui pourra être remplacé (ou mis à jour) plus tard par un objet fabricant. Les objets génériques certifiés sont créés par BIM&CO ou ses partenaires et validés afin d'être sûrs qu'ils contiennent les éléments requis pour un usage optimal par les utilisateurs de plateforme

Fabricant officiel : Un fabricant officiel publie lui-même ses données sur la plateforme, soit avec ses équipes internes, soit avec l'aide d'un Content Partner. Les données sont donc officiellement celles du fabricant, il est responsable de ses données au même titre que lorsqu'il envoie un catalogue papier ou numérique à ses clients.

Contenu utilisateur : Si un utilisateur a besoin d'un objet d'un fabricant qui n'est pas représenté dans la plateforme, il le conçoit et a la possibilité de l'uploader dans la plateforme et le proposer à la communauté. Ce n'est pas un objet fabricant officiel, il n'engage pas la responsabilité du fabricant, et le futur utilisateur qui connait cette règle devra prendre toute précaution et vérifier les données de l'objet avant son utilisation.

Utilisation des données - droits conférés par l'Auteur

Les Auteurs publient et créent des données pour que celles-ci soient utilisées dans le cadre de la maquette numérique ou pour tout autre usage.

L'Auteur autorise les utilisateurs à exploiter le Contenu pour leur usage personnel ou dans le cadre de la conception ou l'exploitation de projets ou de maquettes numériques. L'Auteur accepte que le Contenu puisse être modifié pour être adapté au contexte d'utilisation desdits projets ou maquettes. En outre, le contenu modifié ou amélioré peut être publié de nouveau sur la plateforme, soit sous la forme d'un nouvel objet si les modifications génèrent un nouvel objet, soit sous la forme d'un Enrichissement de l'objet.

Si des mentions de droits d'auteur ou autres mentions légales figurent sur les Données ou sur un document accompagnant ces Données, l'utilisateur est tenu de respecter et de faire respecter ces droits.

Le Contenu de la plateforme ne peut être utilisé pour une publication sur un autre site de contenu. Toute utilisation commerciale du Contenu est strictement interdite, en particulier l'utilisation du Contenu dans le but d'offrir un service similaire ou semblable. Le téléchargement en grand nombre et/ou l'automatisation du téléchargement du Contenu sont interdits.

En dehors de l'utilisation dans le cadre de projets ou maquettes numériques, le transfert direct du contenu à un tiers, à titre payant ou gratuit, est interdit. Le transfert de Contenu à un tiers doit être réalisé à l'aide des fonctionnalités de la plateforme.

Inscription et données nominatives

L'utilisateur doit être identifié nominativement pour utiliser la Plateforme, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations véridiques et exactes sur son identité, sa fonction, l'identité et l'activité de son entreprise. Les données d'enregistrement, ainsi que certaines autres informations nominatives étant soumises à la réglementation en vigueur (n° de déclaration CNIL : 1918671), l'utilisateur peut à tout moment et conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, disposer du droit d'accès, de rectification et de retrait de toute donnée personnelle portée à la connaissance de BIM&CO, en écrivant à BIM&CO – Service de gestion des bases de données utilisateurs – Parc Eco Normandie – 76430 Saint Romain de Colbosc – France.
Chaque compte utilisateur doit être utilisé uniquement par la personne qui s’est enregistrée avec son nom et son adresse email. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser un compte utilisateur qui n’est pas le sien. Il est porté à la connaissance de l'Utilisateur que pour certains contrats avec les Fabricants inscrits sur la Plateforme, ceux-ci reçoivent les données concernant les utilisateurs qui ont téléchargé les données de leurs catalogues. L'utilisateur accepte également que toutes les données nominatives le concernant, collectées au moment de l'inscription ou à un autre moment, soient utilisées par BIM&CO et éventuellement par ses partenaires pour le fonctionnement des services offerts (constitution d'annuaires et prospection commerciale), dans le respect de la législation en vigueur.

Limite de responsabilité

En utilisant la Plateforme, l'Utilisateur reconnait que :

(1) BIM&CO ne peut pas garantir l'exactitude, l'intégrité ou la qualité des Données ni qu'elles ne contiennent pas de virus ou de code nuisible. Toutes les données publiées sur le Site sont uniquement conformes aux données d'origine fournies par les fabricants et les Utilisateurs;
(2) il incombe à l'Utilisateur d'évaluer et d'assumer les risques associés à l'utilisation de toutes Données, y compris toute fiabilité liée à l'exactitude, l'intégralité et l'utilité desdites Données;
(3) BIM&CO ne pourra en aucun cas être tenu responsable des Données, y compris mais de façon non limitative, les erreurs ou omissions en rapport avec les Données, ni d'aucune perte ou endommagement résultant de l'utilisation de toutes Données, y compris les dommages causés par des virus ou du code nuisible.
(4) BIM&CO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de quelque dommage, direct ou indirect, causé à l'Utilisateur ou à un tiers, notamment, à titre purement indicatif et non limitatif, les manques à gagner, dépenses, pertes de données, pertes de progiciels, détériorations ou pertes de matériels supportés par l'Utilisateur ou par un tiers, y compris les frais de récupération, reproduction ou de réparation de telles pertes ou détériorations.

Contraintes d'utilisation.

L'Utilisateur peut uniquement utiliser les Données à des fins de conception assistée par ordinateur, de consultation des données ou de travail sur maquette numérique. Il n'est pas autorisé sans l'accord écrit de BIM&CO à (1)) distribuer les Données dans le cadre d'un service externe ou (2)) copier ou poster les Données sur un site Internet ou (3)) diffuser les Données sur quelque média que ce soit ou (4)) utiliser les Données dans le but de faire concurrence au service du Site.

L'Utilisateur s'engage notamment à ne pas utiliser le service de la Plateforme pour:

  • télécharger, publier ou transmettre de quelque façon que ce soit des données ou un contenu illicite, nocif, menaçant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, portant atteinte à la vie privée, odieux ou répréhensible du point de vue racial, ethnique ou autre
  • nuire aux mineurs de quelque façon que ce soit
  • usurper l'identité d'une autre personne ou entité, ou faire des déclarations trompeuses ou fausses concernant l'affiliation du Fournisseur à une personne ou à une entité
  • falsifier les en-têtes ou manipuler de toute autre façon les identificateurs en vue de dissimuler l'origine de toutes Données transmises par l'intermédiaire du service
  • télécharger, publier ou transmettre de quelque façon que ce soit tout contenu qui enfreint tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit d'auteur ou autres droits exclusifs d'une partie quelconque
  • télécharger, publier ou transmettre de quelque façon que ce soit toute forme de publicité non sollicitée ou non autorisée, de matériel promotionnel, de publicité importune, de courrier indésirable ou toute autre forme de sollicitation
  • télécharger, publier ou transmettre de quelque façon que ce soit tout matériel contenant des virus informatiques ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter le bon fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique ou de télécommunication
  • entraver ou interrompre le service de la Plateforme ou les serveurs ou les réseaux connectés au service du Site, ou enfreindre toutes conditions, procédures, politiques ou réglementations régissant les réseaux liés au service du Site
  • harceler de quelque manière que ce soit un autre utilisateur
  • rassembler ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs
  • utiliser la Plateforme comme emplacement de stockage à des fins de chargement distant ou comme porte d'accès pour une autre page d'accueil au sein ou à l'extérieur du Site.

Liens avec des sites Internet tiers

La Plateforme contient des liens directs ou indirects (hyperliens) avec d'autres sites Internet, pages d'accueil, ou pages de sites Internet. BIM&CO offre uniquement ces liens en tant que services. Les opérateurs ou les fournisseurs respectifs sont exclusivement responsables du contenu et de l'information apparaissant sur ces sites. Dans la mesure où le contrôle de ces sources échappe à BIM&CO, l'existence d'un hyperlien ne signifie pas que son contenu soit approuvé par BIM&CO; en aucun cas donc, il ne saurait être tenu pour responsable par les effets produits par les liens hypertexte.

Droit de suppression ou de désactivation de l'accès

BIM&CO se réserve le droit de supprimer l’accès à tout utilisateur qui aurait enfreint les conditions générales d’utilisation de la Plateforme.

Au cas où des Données pouvant (i) être diffamatoires, obscènes, violentes, scandaleuses ou autrement inacceptables, indésirables et répréhensibles selon l'appréciation de BIM&CO; (ii) enfreindre toutes lois, réglementations ou droits d'un tiers, y compris mais de façon non limitative, les droits régis par les droits d'auteur et les prohibitions relatives aux diffamations, calomnies et atteintes à la vie privée; ou (iii) enfreindre les contraintes d'utilisation citées ci-dessus sont portées à la connaissance de BIM&CO, cette dernière a le droit, mais non l'obligation, de supprimer ou de désactiver immédiatement l'accès à ces Données.

Notifications

L'utilisateur accepte que toute notification faite en vertu des présentes conditions générales d'utilisation par BIM&CO lui soit communiquée par des e-mails non codés. Ceci s'applique particulièrement aux e-mails qui peuvent contenir des données confidentielles sur l'utilisateur, notamment son mot de passe en cas d'oubli et de demande de communication de ce dernier.

Services et garantie BIM&CO

Bien que BIM&CO s'engage à fournir les meilleures performances afin d'offrir aux utilisateurs une Plateforme et des services fiables, l'Utilisateur doit être conscient que la sécurité de données sur Internet ne peut pas être entièrement garantie. Les services sont donc fournis en l'état et comme il n'est pas possible de garantir l'accessibilité du site à tout moment en raison des conditions techniques spécifiques à Internet, BIM&CO ne saurait être tenu pour responsable des impondérables, ces causes étant indépendantes de sa volonté.

Juridiction compétente et loi applicable

La relation contractuelle instaurée par ce contrat entre l'utilisateur et BIM&CO est soumise à la législation française. La zone de la juridiction concernant tout litige - qui n'aurait pas pu faire l'objet d'une résolution amiable - sera portée devant le tribunal compétent du Havre (Seine Maritime - FRANCE).

Cookies

Les cookies sont des fichiers texte stockés et utilisés pour enregistrer des informations personnelles et non personnelles concernant la navigation de l'utilisateur la Plateforme. BIM&CO est susceptible d'utiliser des cookies ou d'autres technologies qui peuvent collecter ou stocker des données personnelles afin d'améliorer les services qui sont fournis à l'utilisateur, par exemple :

  • en permettant à un service de reconnaître l'appareil de l'utilisateur, ce qui lui évite de fournir plusieurs fois les mêmes informations au cours de l'exécution d'une tâche ;
  • en reconnaissant que l'utilisateur a déjà fourni, le cas échéant, son nom d'utilisateur et son mot de passe afin qu'il n'ait pas à les ressaisir pour chaque page web qu'il souhaite consulter ;
  • en mesurant le nombre d'internautes qui utilisent les services pour les rendre plus faciles à utiliser et s'assurer que la capacité est suffisante pour garantir leur rapidité ;
  • en analysant les données afin de permettre à BIM&CO de comprendre la manière dont les internautes interagissent avec les services en vue de les améliorer.

BIM&CO utilise deux types de cookies : les cookies permanents et les cookies temporaires. Les cookies temporaires disparaissent dès que l'utilisateur se déconnecte de la Plateforme. Les cookies permanents sont conservés après la déconnexion de la Plateforme afin d'être utilisés lors des consultations ultérieures de la Plateforme. L'utilisateur sera averti la première fois qu'il reçoit un cookie et pourra décider de l'accepter ou de le refuser. En continuant à utiliser la Plateforme compte tenu des informations détaillées ci-avant, l'utilisateur autorise expressément BIM&CO à utiliser de tels cookies. L'utilisateur peut également configurer son navigateur de sorte à refuser tous les cookies. Toutefois, dans ce cas, certaines parties et fonctionnalités risquent de ne pas fonctionner correctement et/ou l'utilisateur risque de ne pas pouvoir accéder à certains services ou certaines parties de la Plateforme.