{"id":50680,"date":"2025-09-16T11:00:00","date_gmt":"2025-09-16T09:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.bimandco.com\/bim\/?p=50680"},"modified":"2025-09-30T12:29:45","modified_gmt":"2025-09-30T10:29:45","slug":"passeport-numerique-de-produit-dpp-quelles-obligations-quels-delais-et-comment-sy-preparer-des-maintenant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.bimandco.com\/bim\/fr\/passeport-numerique-de-produit-dpp-quelles-obligations-quels-delais-et-comment-sy-preparer-des-maintenant\/","title":{"rendered":"Passeport Num\u00e9rique de Produit (DPP) : quelles obligations, quels d\u00e9lais\u2026 et comment s\u2019y pr\u00e9parer d\u00e8s maintenant"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Introduction<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le Passeport Num\u00e9rique de Produit (DPP) n\u2019est plus une id\u00e9e en discussion. Il est devenu une r\u00e9alit\u00e9 r\u00e9glementaire, port\u00e9e par la Commission europ\u00e9enne dans le cadre du <strong>Green Deal<\/strong>,du <strong>r\u00e8glement<\/strong> pour <strong>l\u2019\u00e9coconception pour des produits durable<\/strong> (<strong>ESPR<\/strong>) et du <strong>r\u00e8glement pour les produits de constructions<\/strong> (RPC, ou CPR en anglais).<\/p>\n\n\n\n<p>Son objectif : centraliser les informations cl\u00e9s sur un produit &#8211; performances techniques, environnementales, composition, r\u00e9parabilit\u00e9, tra\u00e7abilit\u00e9 &#8211; dans un livrablenum\u00e9rique, interop\u00e9rable et accessible \u00e0 diff\u00e9rents niveaux de d\u00e9tail selon les droits des acteurs de la cha\u00eene de valeur.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans le secteur de la construction, cette exigence se pr\u00e9cise : m\u00eame si l\u2019obligation formelle n\u2019est pas encore en vigueur, les jalons sont pos\u00e9s, les d\u00e9lais annonc\u00e9s, et les premiers travaux normatifs bien engag\u00e9s. Il ne s\u2019agit plus de savoir <strong>si<\/strong> le DPP s\u2019appliquera aux produits de construction, mais <strong>quand et comment<\/strong>. Et surtout : comment s\u2019y pr\u00e9parer sans attendre.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Un cadre juridique d\u00e9j\u00e0 en place<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le DPP s\u2019inscrit dans le <strong>r\u00e8glement ESPR<\/strong>, adopt\u00e9 en juillet 2023, qui vise \u00e0 am\u00e9liorer la durabilit\u00e9 des produits mis sur le march\u00e9 europ\u00e9en. Il s\u2019appliquera \u00e0 un ensemble de familles de produits, s\u00e9lectionn\u00e9es progressivement par la Commission via des <strong>actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s (Compl\u00e9ments r\u00e9glementaire officiel)<\/strong>. \u00c0 ce jour, les premiers secteurs cibl\u00e9s sont : les <strong>batteries<\/strong>, <strong>textiles<\/strong>, <strong>produits \u00e9lectroniques<\/strong>, puis les <strong>produits de construction<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Parall\u00e8lement, la r\u00e9vision du <strong>r\u00e8glement CPR<\/strong> (Produits de Construction), pr\u00e9voit explicitement qu&rsquo;une grande partie des produits de construction doivent \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019un DPP. Le DPP, qui incluera la d\u00e9claration de performances et de conformit\u00e9 (DoPC) est la suite de la d\u00e9claration de performances (DoP) actuelle.<\/p>\n\n\n\n<p>Le DPP ne sera pas impos\u00e9 d\u2019un seul coup \u00e0 l\u2019ensemble des industriels. Chaque famille de produits fera l\u2019objet d\u2019un acte d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 sp\u00e9cifique, d\u00e9finissant :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>la date d\u2019application,<\/li>\n\n\n\n<li>le contenu attendu dans le passeport,<\/li>\n\n\n\n<li>les r\u00f4les et responsabilit\u00e9s des diff\u00e9rents acteurs \u00e9conomiques.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Le choix entre les diff\u00e9rentes options concernant le syst\u00e8me de gestion du DPP (registre centralis\u00e9\/d\u00e9centralis\u00e9 : qui h\u00e9bergera les DPP) sera pr\u00e9cis\u00e9 par un compl\u00e9ment r\u00e9glementaire officiel. Il devra permettre \u00e0 la fois une tra\u00e7abilit\u00e9 technique, une interop\u00e9rabilit\u00e9 des donn\u00e9es et un acc\u00e8s diff\u00e9renci\u00e9 selon le profil de l\u2019utilisateur (client, autorit\u00e9, r\u00e9parateur, organisme de contr\u00f4le\u2026).<\/p>\n\n\n\n<p>Depuis la publication du RPC r\u00e9vis\u00e9 fin 2024, les premi\u00e8res normes harmonis\u00e9es, apportant les pr\u00e9cisions pratiques pour la mise en conformit\u00e9, sont attendues pour fin 2025, en vue, selon les cat\u00e9gories de produits concern\u00e9es, d\u2019une obligation de fournir les premi\u00e8res DoPC d\u00e8s 2026 et d\u2019une obligation du DPP pouvant s\u2019appliquer d\u00e8s 2028, l\u2019application du DPP restant volontaire entre-temps. <br><br>Cependant, le <strong>cycle de vie des produits<\/strong>, les d\u00e9lais de mise en conformit\u00e9 et les attentes du march\u00e9 justifient une <strong>pr\u00e9paration en amont<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udcd8 Le cadre juridique du DPP, les familles de produits concern\u00e9es, ainsi que les \u00e9ch\u00e9ances cl\u00e9s sont d\u00e9velopp\u00e9s dans le <strong><a href=\"https:\/\/crm.bimandco.com\/passeport-numerique-produit-guide\">chapitre 2 du livre blanc : Obligations et calendrier du DPP pour les fabricants du b\u00e2timent.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udc49 Pour aller plus loin sur les fondements du DPP dans le cadre du RPC, voir le chapitre X du RPC 2024\/2011 (<a href=\"https:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/TXT\/?uri=CELEX:32024R3110#:~:text=au%20pr%C3%A9sent%20paragraphe.-,CHAPITRE%C2%A0X,-PASSEPORT%20NUM%C3%89RIQUE%20DE\"><\/a><a href=\"https:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/TXT\/?uri=CELEX:32024R3110#:~:text=au\">https:\/\/eur-lex.europa.eu\/legal-content\/FR\/TXT\/?uri=CELEX:32024R3110#:~:text=au<\/a> pr\u00e9sent paragraphe.-,CHAPITRE&nbsp;X,-PASSEPORT NUM\u00c9RIQUE DE).<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Qui est concern\u00e9, et \u00e0 quelles conditions ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Tous les op\u00e9rateurs \u00e9conomiques sont potentiellement concern\u00e9s : fabricants, importateurs, distributeurs\u2026 d\u00e8s lors qu\u2019ils mettent sur le march\u00e9 des produits relevant du p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9fini par les textes europ\u00e9ens.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans les faits, cela signifie qu\u2019\u00e0 chaque produit soumis \u00e0 obligation, les fabricants devront produire un Passeport Num\u00e9rique structur\u00e9 selon un format encore en cours de d\u00e9finition. Ce passeport devra \u00eatre associ\u00e9 \u00e0 un identifiant num\u00e9rique unique, mis \u00e0 jour tout au long du cycle de vie du produit, et surtout, reposer sur des donn\u00e9es fiables : tra\u00e7ables, coh\u00e9rentes avec les performances annonc\u00e9es, et conformes aux normes harmonis\u00e9es du secteur.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce n\u2019est donc pas juste une case \u00e0 cocher dans un formulaire. Le DPP implique une transformation profonde de la mani\u00e8re dont la donn\u00e9e du produit est g\u00e9r\u00e9e, mise \u00e0 jour, partag\u00e9e. Cela mobilise des \u00e9quipes aux profils vari\u00e9s : les responsables techniques, les r\u00e9f\u00e9rents qualit\u00e9, les personnes en charge des d\u00e9marches RSE, mais aussi les \u00e9quipes marketing ou informatiques. En clair : c\u2019est toute l\u2019organisation qui est concern\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Un fabricant qui aura pr\u00e9par\u00e9 ses donn\u00e9es pourra r\u00e9pondre plus vite, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, et gagner en cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Comment s\u2019y mettre concr\u00e8tement, sans attendre que \u00e7a tombe d\u2019en haut<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>On le voit : les grandes lignes du DPP sont pos\u00e9es, les textes arrivent. Mais c\u00f4t\u00e9 fabricant, personne ne va vous livrer une feuille de route sur mesure. Pourtant, attendre que tout soit ficel\u00e9 pour commencer, c\u2019est prendre le risque de devoir tout faire dans l\u2019urgence, avec les tensions que cela implique.<\/p>\n\n\n\n<p>Sur le terrain, ceux qui s\u2019en sortent le mieux ont souvent commenc\u00e9 tr\u00e8s simplement. Pas besoin de logiciel flambant neuf ni de comit\u00e9 de pilotage XXL. Le premier r\u00e9flexe, c\u2019est d\u2019ouvrir les placards. O\u00f9 sont stock\u00e9es les infos produit ? Dans un tableur ? Un dossier partag\u00e9 ? Des fiches techniques ? Une notice ? Une base RSE ? Peu importe l\u2019outil : l\u2019important, c\u2019est de rendre visible ce qui existe d\u00e9j\u00e0.<\/p>\n\n\n\n<p>Vient ensuite le choix d\u2019une gamme produit. Inutile de vouloir tout faire d\u2019un coup. Mieux vaut prendre une famille que l\u2019on conna\u00eet bien, avec des donn\u00e9es un minimum structur\u00e9es, et se poser une seule question : qu\u2019est-ce qu\u2019il me manquerait pour en faire un \u201cmini passeport\u201d num\u00e9rique ?<\/p>\n\n\n\n<p>Ce travail ne peut pas \u00eatre men\u00e9 seul. Ce qui bloque souvent, ce n\u2019est pas la technique, mais le cloisonnement. Les infos sont l\u00e0, mais elles dorment dans les silos : au marketing, \u00e0 la qualit\u00e9, au bureau d\u2019\u00e9tudes, chez les achats. Une r\u00e9union bien cadr\u00e9e permet souvent de tout d\u00e9bloquer.<\/p>\n\n\n\n<p>Autre point cl\u00e9 : penser les donn\u00e9es comme un dictionnaire, pas comme une brochure. Ce qui compte, c\u2019est d\u2019avoir des informations claires, bien class\u00e9es, r\u00e9utilisables. Ce n\u2019est pas le moment de copier-coller des PDF. Les dictionnaires et r\u00e9f\u00e9rentiels de donn\u00e9es standardis\u00e9s offrent une base solide, sans forc\u00e9ment tout r\u00e9volutionner.<\/p>\n\n\n\n<p>Mais il faut aussi se poser une vraie question d\u2019organisation : <strong>qui et comment seront g\u00e9r\u00e9es ces donn\u00e9es dans la dur\u00e9e<\/strong> ? Un DPP n\u2019est pas un fichier qu\u2019on remplit une fois pour toutes. C\u2019est une photographie du produit \u00e0 sa mise sur le march\u00e9, tout en restant un processus vivant susceptible d\u2019\u00e9voluer. Sans responsable clairement d\u00e9sign\u00e9, la conformit\u00e9 risque de ne pas tenir dans le temps.<\/p>\n\n\n\n<p>C\u2019est l\u00e0 que des partenaires comme <strong>BIM&amp;CO<\/strong> peuvent vraiment faire la diff\u00e9rence. Non pas en vendant une solution de plus, mais en apportant une m\u00e9thode, un accompagnement concret et d\u00e9j\u00e0 \u00e9prouv\u00e9 : structurer les donn\u00e9es, les rendre interop\u00e9rables, organiser leur gouvernance. Sans complexifier ce qui peut rester simple.<\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udc49 Pour des rep\u00e8res plus techniques (formats, identifiants, architecture), : <strong><a href=\"https:\/\/crm.bimandco.com\/passeport-numerique-produit-guide\">chapitre 5 du livre blanc : <em>Obligations et calendrier du DPP pour les fabricants du b\u00e2timent.<\/em><\/a><\/strong><\/p>\n\n\n<div\n\t\t\t\n\t\t\tclass=\"so-widget-sow-button so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d\"\n\t\t\t\n\t\t><div class=\"ow-button-base ow-button-align-center\"\n>\n\t\t\t<a\n\t\t\t\t\thref=\"https:\/\/crm.bimandco.com\/passeport-numerique-produit-guide?hs_preview=puNfJMWI-267250517223\"\n\t\t\t\t\tclass=\"sowb-button ow-icon-placement-left ow-button-hover\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\" \t>\n\t\t<span>\n\t\t\t\n\t\t\tJe veux acc\u00e9der \u00e0 plus d&rsquo;informations sur le DPP\t\t<\/span>\n\t\t\t<\/a>\n\t<\/div>\n<\/div>\t\t\t\t<style type=\"text\/css\">.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base {\n  zoom: 1;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base:before {\n  content: '';\n  display: block;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base:after {\n  content: '';\n  display: table;\n  clear: both;\n}\n@media (max-width: 780px) {\n  .so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base.ow-button-align-center {\n    text-align: center;\n  }\n  .so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base.ow-button-align-center.ow-button-align-justify .sowb-button {\n    display: inline-block;\n  }\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button {\n  -ms-box-sizing: border-box;\n  -moz-box-sizing: border-box;\n  -webkit-box-sizing: border-box;\n  box-sizing: border-box;\n  -webkit-border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  -moz-border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  background: #1a83f7;\n  border-width: 1px 0;\n  border: 1px solid #1a83f7;\n  color: #ffffff !important;\n  font-size: 1em;\n  \n  padding: 1em;\n  text-shadow: 0 1px 0 rgba(0, 0, 0, 0.05);\n  padding-inline: 2em;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button.ow-button-hover:active,\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button.ow-button-hover:hover {\n  background: #2e8ef8;\n  border-color: #2e8ef8;\n  color: #ffffff !important;\n}<\/style>\n\t\t\t\t\n\n<div\n\t\t\t\n\t\t\tclass=\"so-widget-sow-button so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d\"\n\t\t\t\n\t\t><div class=\"ow-button-base ow-button-align-center\"\n>\n\t\t\t<a\n\t\t\t\t\thref=\"https:\/\/meetings-eu1.hubspot.com\/baptiste-joyeaux?uuid=bdc59cd6-c658-451e-a1df-04930bb32704\"\n\t\t\t\t\tclass=\"sowb-button ow-icon-placement-left ow-button-hover\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\" \t>\n\t\t<span>\n\t\t\t\n\t\t\tJe veux en savoir plus sur la digitalisation de mon catalogue produit\t\t<\/span>\n\t\t\t<\/a>\n\t<\/div>\n<\/div>\t\t\t\t<style type=\"text\/css\">.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base {\n  zoom: 1;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base:before {\n  content: '';\n  display: block;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base:after {\n  content: '';\n  display: table;\n  clear: both;\n}\n@media (max-width: 780px) {\n  .so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base.ow-button-align-center {\n    text-align: center;\n  }\n  .so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base.ow-button-align-center.ow-button-align-justify .sowb-button {\n    display: inline-block;\n  }\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button {\n  -ms-box-sizing: border-box;\n  -moz-box-sizing: border-box;\n  -webkit-box-sizing: border-box;\n  box-sizing: border-box;\n  -webkit-border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  -moz-border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  border-radius: 1em 1em 1em 1em;\n  background: #1a83f7;\n  border-width: 1px 0;\n  border: 1px solid #1a83f7;\n  color: #ffffff !important;\n  font-size: 1em;\n  \n  padding: 1em;\n  text-shadow: 0 1px 0 rgba(0, 0, 0, 0.05);\n  padding-inline: 2em;\n}\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button.ow-button-hover:active,\n.so-widget-sow-button-flat-c74120f9035d .ow-button-base .sowb-button.ow-button-hover:hover {\n  background: #2e8ef8;\n  border-color: #2e8ef8;\n  color: #ffffff !important;\n}<\/style>\n\t\t\t\t\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Introduction Le Passeport Num\u00e9rique de Produit (DPP) n\u2019est plus une id\u00e9e en discussion. 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